Richesse des nations 5 by Adam Smith

Auteur:Adam Smith [Smith, Adam]
La langue: fra
Format: epub
Publié: 0101-01-01T00:00:00+00:00

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Voyez Henry Home, Lord Kames, Esquisse de l'histoire de l'homme, Edimbourg, 1774, page 474

et suiv.

Adam Smith (1776), Recherches sur la nature et les causes de la richesse des nations : livre V

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Art. 1. - Impôts sur les rentes de terres et loyers de maisons.

1. - Impôts sur les rentes de terres.

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Un impôt sur le revenu territorial peut être établi d'après un cens fixe, chaque district étant évalué à un revenu quelconque, dont l'évaluation ne doit plus changer par la suite; ou bien il peut être établi de manière à suivre toutes les variations qui peuvent survenir dans le revenu réel de la terre, c'est-à-dire, de manière à monter ou baisser avec l'amélioration ou le dépérissement de sa culture.

Un impôt territorial qui est établi, comme celui de la Grande-Bretagne, d'après un cens fixe et invariable, a bien pu être égal à l'époque de son premier établissement; mais il devient nécessairement inégal dans la suite des temps, en conséquence des degrés inégaux d'amélioration ou de négligence dans la culture des différentes parties du pays. En Angleterre, l'évaluation d'après laquelle a été faite l'assiette de l'impôt territorial ou taxe foncière sur les différents comtés et paroisses, par l'acte de la quatrième année de Guillaume et Marie, a été fort inégal, même à l'époque de son premier établissement. A cet égard donc, cette taxe choque la première des quatre règles exposées ci-dessus; elle est parfaitement conforme aux trois autres. Elle est on ne peut pas plus certaine. L'époque du paiement de la taxe étant la même que celle du paiement des rentes, est aussi commode qu'elle peut l'être pour le contribuable.

Quoique le propriétaire soit, dans tous les cas, le vrai contribuable, la taxe est pour l'ordinaire avancée par le tenancier, auquel le propriétaire est obligé d'en tenir compte dans le paiement de la rente ou fermage. Cette taxe est levée par un beaucoup plus petit nombre d'officiers que toute autre taxe rendant à peu près le même revenu.

Comme cette taxe ne monte pas quand la rente vient à monter, le souverain n'a point de part dans le profit des améliorations faites par le propriétaire. Ces améliorations contribuent quelquefois, à la vérité, à soulager la cote des autres propriétaires du même district; mais le surcroît de taxe que cette circonstance occasionnera quelquefois sur une propriété particulière est toujours si peu de chose, qu'il ne peut jamais avoir pour effet de décourager les améliorations, ni de tenir le produit de la terre au-dessous du degré auquel il tend à s'élever. La taxe n'ayant aucune tendance à diminuer la quantité de ce produit, elle ne peut en avoir à en faire hausser le prix; elle n'entrave nullement l'industrie du peuple; elle n'assujettit le propriétaire à aucun autre inconvénient qu'à l'inconvénient inévitable de payer l'impôt.

Cependant, l'avantage qu'a retiré le propriétaire de cette constance invariable dans l'élévation sur laquelle toutes les terres de la Grande-Bretagne sont imposées à la taxe foncière, doit être principalement attribué à des circonstances tout à fait étrangères à la nature de la taxe.

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